Mentions Légales
Qui sommes-nous ?
www.gj-lasavoyarde.com est le site officiel du Groupement Jeunes La Savoyarde (groupement entre les clubs du Montmélian Association Football et du Football Club Laissaud).
Groupement Jeunes LA SAVOYARDE
Association Loi 1901
Adresse : Chemin de l’Ile / Stade de l’Ile 73800 MONTMELIAN
Directeur de la publication : David CHAMIOT-MAITRAL
Photos : © GJ La Savoyarde
Conception et réalisation : David CHAMIOT-MAITRAL
Hébergement : NUXIT 97-97bis, avenue du Général Mangin 38000 GRENOBLE
Propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Groupement Jeunes La Savoyarde sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur au Groupement Jeunes La Savoyarde ou l’insertion d’une page appartenant au Groupement Jeunes La Savoyarde dans la page d’un autre site est interdite. De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit du Groupement Jeunes La Savoyarde et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés Groupement Jeunes La Savoyarde peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
La création d’un lien hypertexte vers le site www.gj-lasavoyarde.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation du Groupement Jeunes La Savoyarde, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.
Déclaration CNIL
Depuis 2006, les sites Internet n’ont plus besoin d’être déclarés en tant que tel à la CNIL. Les traitements de données personnelles ou nominatives collectées sur ce site par le biais de formulaires en ligne : nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique font l’objet d’une dérogation définie dans la « Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe ». Ce site ne dispose donc pas de numéro de déclaration CNIL.
Données personnelles
L’utilisateur du présent site est informé que, lors de sa navigation sur le site www.gj-lasavoyarde.com, des données à caractère personnel le concernant peuvent lui être demandé via un formulaire a remplir. Ces données sont utilisées : en cas d’une demande de prise de contact, ou d’une question de l’utilisateur, pour lui apporter une réponse.
Toutes les précautions sont prises pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Conformément à la loi modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’opposition (article 38), d’accès (article 39 ) et de rectification (article 40) aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :
Groupement Jeunes LA SAVOYARDE
Adresse : Stade de l’Ile / Chemin de l’Ile 73800 MONTMELIAN
Mail : infos@gj-lasavoyarde.com
Informations relatives à la navigation
L’utilisateur est informé que le site www.montmelianfoot.com peut implanter un cookie dans son ordinateur.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de Un cookie contient les renseignements que l’Utilisateur vient de fournir, afin qu’il n’ait pas besoin, lors de prochaines visites sur le Site, de remplir à nouveau le formulaire proposé. Un cookie ne permet pas d’identifier l’Utilisateur.
L’utilisateur peut, s’il le souhaite, désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.